Mentions légales

En vigueur au 14/09/2023

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ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition du site https://babsalla.com est assurée par l’Association Babsalla Ltd, société au capital de 3 000 euros, immatriculée au numéro 14343455, dont le siège social est en Angleterre à 23, New Drums Street, London, EnglandE1 7 A Y. +4474 58 93 13 90, adresse e-mail : contact@babsalla.com. Le Directeur de la publication est SALLA Ibrahim.

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site https://babsalla.com est la Société o2 Switch, dont le siège social est situé à l’Angleterre à 23, New Drums Street, London, EnglandE1 7 A Y, avec le numéro de téléphone :+4474 58 93 13 90.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7 j/7, 24 h/24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

ARTICLE 5 : Cookies

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, Toute reproduction, Toute diffusion, Toute commercialisation, modification de toutes ou partie du site https://babsalla.com sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et des poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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